Le Soler

Téléchargements


Urbanisme

» Télécharger le document
Ajouté le 21/12/21
Enquête publique : Modification numéro1 du PLU (pdf - 41 Mo)
Aucun descriptif
Enquête publique : Modification numéro1 du PLU


» Télécharger le document
Ajouté le 03/09/19
Enquête publique : Modification numéro 2 du PLU (pdf - 50 Mo)
Aucun descriptif
Enquête publique : Modification numéro 2 du PLU


» Télécharger le document
Ajouté le 03/09/19
Pièces administratives enquête publique PLU2 (pdf - 9 Mo)
Aucun descriptif
Pièces administratives enquête publique PLU2


» Télécharger le document
Ajouté le 02/03/17
Arrêté d'ouverture d'enquête publique forage mars 2017


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
Reglement PLU (pdf - 678 Ko)
Aucun descriptif
Reglement PLU


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
Réforme des Surfaces de Plancher (pdf - 1 Mo)
Aucun descriptif
Réforme des Surfaces de Plancher


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
Carte des Zones d'Urbanisme du P.L.U


» Télécharger le document
Ajouté le 08/02/18
Carte du PLU Commune (pdf - 10 Mo)
Aucun descriptif
Carte du PLU Commune


» Télécharger le document
Ajouté le 08/02/18
Carte du PLU zones urbaines (pdf - 5 Mo)
Aucun descriptif
Carte du PLU zones urbaines


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
Information sur la Redevance Archéologie Préventive (pdf - 60 Ko)
Aucun descriptif
Information sur la Redevance Archéologie Préventive


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
Dossier Réforme de la Taxe d'Aménagement du P.L.U (pdf - 467 Ko)
Aucun descriptif
Dossier Réforme de la Taxe d'Aménagement du P.L.U


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
Arrêté d'Approbation du P.L.U


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
Liste des Servitudes d'Utilité Publique du P.L.U (pdf - 217 Ko)
Aucun descriptif
Liste des Servitudes d'Utilité Publique du P.L.U


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
liste des emplacements réservés du P.L.U (pdf - 172 Ko)
Aucun descriptif
liste des emplacements réservés du P.L.U


» Télécharger le document
Ajouté le 22/01/15
Plan Détaillé et Complet des Servitudes d'Utilité Publique