samedi 04 février 2012



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Les Démarches Administratives ››

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Le Plan Du Soler

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Le Guide Municipal







Les Démarches Administratives

La Mairie du Soler se situe Place André Daugnac. Les services de la mairie sont à votre entière disposition pour toute démarche administrative.

   Les services administratifs et financiers vous accueillent du lundi au vendredi de 8h30 à 12h puis de 13h30 à 18h (sauf le vendredi, fermeture à 17h). Contact@lesoler.com

SERVICE ETAT-CIVIL 04.68.92.10.12 Poste 3
Hôtel de ville - Place André Daugnac

Autorisations
de sortie du territoire

Démarches disponibles sur le site
service public.fr.

Recensement militaire
(OBLIGATOIRE pour les garçons
et les filles dès l'âge de 16 ans)

Démarches disponibles sur le site
service public.fr.

Déclarations
de naissances et décès

Démarches disponibles sur le site
service public.fr.

Constitution de votre dossier de mariage

Démarches disponibles sur le site
service public.fr.

Demande de baptême républicain

Démarches disponibles sur le site
service public.fr.

Demande Livret de Famille

Démarches disponibles sur le site
service public.fr.

SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES 04.68.92.10.12 Poste 9
Hôtel de ville - Place André Daugnac

Inscriptions
école
Maternelle

Se munir :
- d'un justificatif de domicile (facture de moins de 3 mois),
- du livret de famille à jour,
- du carnet de santé avec les vaccinations à jour,
- un certificat d'aptitude délivré par le médecin ou le pédiatre.

Inscriptions
école
Primaire

Se munir :
- d'un justificatif de domicile (facture de moins de 3 mois),
- du livret de famille à jour,
- du carnet de santé avec les vaccinations à jour.

SERVICE ACCUEIL 04.68.92.10.12 Poste 9
Hôtel de ville - Place André Daugnac

Renouvellement Carte d'Identité

Démarches et formulaires disponibles sur le site service public.fr.

Renouvellement Passeport

Démarches et formulaires disponibles sur le site service public.fr.

Inscriptions sur listes
électorales

Se munir :
- d'un justificatif de domicile (facture de moins de 3 mois)
- de sa carte d'identité ou de son passeport en cours de validité.

Demandes conteneurs verts et jaunes

Téléphoner ou se présenter au guichet de la Mairie.

Carte d'accès à la déchetterie

Se munir de 2 justificatifs de domicile (2 factures de moins de 3 mois).

SERVICE URBANISME 04.68.92.10.12 Poste 5
Hôtel de ville - Place André Daugnac

Déclaration préalable [Cerfa n°13404*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Demande de certificat d'urbanisme [Cerfa n°13410*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions [Cerfa n°13406*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions [Cerfa n°13409*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Demande de modification d'un permis de construire délivré en cours de validité [Cerfa n°13411*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions [Cerfa n°13409*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Demande de permis de démolir [Cerfa n°13405*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Déclaration d'ouverture de chantier [Cerfa n°13407*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Demande de transfert de permis de construire délivré en cours de validité [Cerfa n°13412*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux [Cerfa n°13408*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Demande d'arrêté de police de la circulation [Cerfa n°14024*01]

Téléchargez le formulaire en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Outil de calcul des surfaces

Aide au calcul de vos surfaces en cliquant ici

LE DOSSIER CONSTRUCTION SUR SCE PUBLIC

Toutes les informations en ligne sur le site SERVICE-PUBLIC en cliquant ici

Lien vers le site internet du cadastre pour vos plans de masse (recherche à partir de référence cadastrale)

Sur le site cadastre.gouv.fr en cliquant ici

LA POLICE MUNICIPALE 04.68.92.26.41
Rue Victor Dalbiez

Carte Grise Renseignements disponibles sur le site service public.fr.
Permis de Conduire Renseignements disponibles sur le site service public.fr.
Titre de Séjour Renseignements disponibles sur le site service public.fr.
Autorisation de Stationnement exceptionnel (déménagement) Renseignements au guichet de la Police Municipale.
Certificat de cession
d'un véhicule
Formulaire disponible sur le site equipement.gouv.fr.









Plan d'accès ›

MAIRIE DU SOLER - Place André Daugnac - 66270 LE SOLER
Tél. 04 68 92 10 12 / Fax 04 68 92 56 27
ou